Les députés sont convoqués en séances plénières du mercredi 07 juin au vendredi 09 juin 2023 à l’Assemblée nationale.
L’ordre du jour de la séance plénière du mercredi 07 juin 2023 à 09 heures est relatif à l’examen du Projet de loi n°13 /2023 portant sur le Code de l’Environnement.
Le ministre de l’Environnement, du Développement durable et de la Transition écologique défendra ce projet de loi.
Le jeudi 08 juin à 09 heures, le ministre de l’Agriculture, de l’Equipement rural et de la Souveraineté alimentaire sera face aux députés pour l’examen du Projet de loi n°01/2023 modifiant la loi n°2004-16 du 04 juin 2004 portant loi d’orientation agro-sylvo-pastorale.
Enfin, le vendredi 09 juin à 09 heures, ce sera au tour du ministre de l’Elevage et des Productions animales de défendre le Projet de loi n°02/2023 portant sur le Code pastoral.
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