• Latest
  • Trending
  • All
Le Sénégal à la tête de la Cpeao : « Un grand honneur pour notre pays », selon le Dg de l’ARTP

 L’ARTP réajuste ses sanctions contre les opérateurs de téléphonie

15 avril 2022
Antoine Diome sur le décès de S. Cheikh Saliou : « Plus qu’un guide religieux, il était une véritable boussole spirituelle »

Antoine Diome sur le décès de S. Cheikh Saliou : « Plus qu’un guide religieux, il était une véritable boussole spirituelle »

30 mai 2026
Amadou Ba : « Serigne Cheikh Saliou Mbacké a consacré sa vie au service de l’islam »

Amadou Ba : « Serigne Cheikh Saliou Mbacké a consacré sa vie au service de l’islam »

30 mai 2026
ADVERTISEMENT
Fonds politiques : Guy Marius Sagna accuse des responsables de trahir les engagements de PASTEF

Fonds politiques : Guy Marius Sagna accuse des responsables de trahir les engagements de PASTEF

30 mai 2026
Décès de S. Cheikh Saliou : Ousmane Sonko reçu par Serigne Mountakha Mbacké

Décès de S. Cheikh Saliou : Ousmane Sonko reçu par Serigne Mountakha Mbacké

30 mai 2026
Elim. Mondial Féminin U17 : Les Lioncelles s’impose contre le Cameroun et validé leur ticket pour le dernier tour

Elim. Mondial Féminin U17 : Les Lioncelles s’impose contre le Cameroun et validé leur ticket pour le dernier tour

30 mai 2026
Ligue des champions : Arsenal devant à la pause face au PSG (0-1)

Ligue des champions : Arsenal devant à la pause face au PSG (0-1)

30 mai 2026
PSG-Arsenal : Safonov provoque un vent de panique sur le banc parisien

PSG-Arsenal : Safonov provoque un vent de panique sur le banc parisien

30 mai 2026
Kai Havertz, le bourreau des clubs français en Ligue des champions

Kai Havertz, le bourreau des clubs français en Ligue des champions

30 mai 2026
Le député Babacar Varore « Diomaye doit Dialogué avec Ousmane Sonko et sa famille politique… » (Vidéo)

Le député Babacar Varore « Diomaye doit Dialogué avec Ousmane Sonko et sa famille politique… » (Vidéo)

30 mai 2026
Finale Ligue des champions : les onze officiels du PSG et d’Arsenal dévoilés

Finale Ligue des champions : les onze officiels du PSG et d’Arsenal dévoilés

30 mai 2026
PSG-Arsenal : Luis Enrique vise un record vieux de près de 70 ans

PSG-Arsenal : Luis Enrique vise un record vieux de près de 70 ans

30 mai 2026
C. Bara Ndiaye et Guy M. Sagna convoqués : S. Gassama dit être très préoccupé

C. Bara Ndiaye et Guy M. Sagna convoqués : S. Gassama dit être très préoccupé

30 mai 2026
  • About
  • Advertise
  • Privacy & Policy
  • Contact
samedi, 30 mai 2026
  • Login
Senegal7
  • Accueil
  • Actualités
  • Politique
  • Société
  • International
  • Videos
  • Sports
  • People
No Result
View All Result
Senegal7
No Result
View All Result
Home Actualités

 L’ARTP réajuste ses sanctions contre les opérateurs de téléphonie

by Senegal7 Post
15 avril 2022
in Actualités, SOCIETE
0
Le Sénégal à la tête de la Cpeao : « Un grand honneur pour notre pays », selon le Dg de l’ARTP
491
SHARES
1.4k
VIEWS
Share on FacebookShare on Twitter

L’Autorité de Régulation des Télécommunications et des Postes (ARTP) a décidé depuis le 1er avril dernier , de revoir les pénalités appliquées aux trois  opérateurs de télécommunications SONATEL, SAGA AFRICA HOLDINGS  LIMITED et EXPRESSO SENEGAL pour manquements dans la qualité de  service fournie par leurs réseaux de télécommunications.

 L’ARTP avait ainsi prononcé, le 09 décembre 2021, à l’encontre des  trois opérateurs les sanctions pécuniaires ci-après :

– une pénalité de seize milliards sept-cent vingt-sept millions sept cent  douze mille quatre cent vingt-deux (16 727 712 422) francs CFA contre SONATEL ;

– une pénalité de deux milliards cinq cent vingt-huit millions cent huit  mille quatre-vingt-douze (2 528 108 092) francs CFA contre SAGA  AFRICA HOLDINGS LIMITED ;

– une pénalité d’un milliard vingt-huit millions quatre cent soixante-six  mille quatre cent quarante-trois (1.028.466.443) francs CFA contre EXPRESSO SENEGAL.

Suite à ces sanctions, les trois opérateurs ont saisi l’ARTP d’un recours  gracieux, conformément à l’article 223 du Code des Communications  électroniques qui leur accorde cette faculté.

Dans le traitement desdits recours, l’ARTP a, en sa qualité d’institution  investie d’une mission d’intérêt général, principalement mis en avant, au-delà  des arguments présentés par les opérateurs, les intérêts des Consommateurs qui avaient exprimé le souhait de voir les produits des sanctions bénéficier  aux utilisateurs.

C’est la raison pour laquelle, elle a procédé à la modification des pénalités  initiales de manière à privilégier les investissements sur le réseau au bénéfice  des utilisateurs.

Pour ce faire, les opérateurs ont été amenés à s’engager, en  plus des investissements qui étaient prévus dans leur plan d’investissement, à  consacrer une enveloppe spécifique destinée à améliorer de manière  significative la qualité des services offerts aux consommateurs en se  conformant aux meilleurs standards internationaux. 

C’est ainsi que la nouvelle décision de sanction aura pour effet de mettre à la  charge des opérateurs : – pour SONATEL : une pénalité de deux milliards cinq cent-neuf  millions cent cinquante-six mille huit cent soixante-trois (2 509 156  863) francs CFA versée au Trésor public assortie d’un engagement  d’investissement complémentaire de vingt milliards (20 000 000 000)  de francs CFA pour améliorer la couverture et la qualité de service de  son réseau, sur une période maximale allant jusqu’au mois de décembre  2023 ;

– pour SAGA AFRICA HOLDINGS LIMITED : une pénalité de quatre  cent trente-six millions cinq cent quarante mille cent treize (436 540  113) francs CFA versée au Trésor public assortie d’un engagement  d’investissement complémentaire d’un milliard six cent quatre-vingt-dix-neuf millions six cent soixante-dix-sept mille quatorze francs (1 699 677 014) francs CFA pour améliorer la couverture et la qualité de  service de son réseau, sur une période maximale allant jusqu’au mois  de décembre 2023 ;

– Pour EXPRESSO SENEGAL : une pénalité de cent quatre-vingt-onze millions neuf cent quatre-vingt mille quatre cent trois (191 980 403)  francs CFA versée au Trésor public assortie d’un engagement  d’investissement complémentaire d’un milliard cent quatre-vingt-onze millions neuf cent quatre mille quarante-quatre (1 191 904 044) francs CFA pour améliorer la couverture et la qualité de service  de son réseau, sur une période maximale allant jusqu’au mois de  décembre 2023.

Cette nouvelle réorientation des sanctions initiales a le mérite de réparer  directement le préjudice subi par les consommateurs, de faire valoir la  responsabilité sociétale morale des opérateurs, en plus de leurs obligations  règlementaires intrinsèques et surtout de présenter une variation globale  positive de 28,32%, soit, en valeur absolue nette, cinq milliards sept cent  quarante-quatre millions neuf cent soixante-onze quatre cent quatre-vingt (5 744 971 480) francs CFA.

Pour s’assurer du respect strict des engagements des opérateurs, l’ARTP  mettra en place un dispositif de suivi et de contrôle, notamment par le recours  à un expert choisi par elle-même et dont les honoraires seront à la charge  des opérateurs. A travers cette nouvelle décision et le dispositif qui l’accompagne, l’ARTP  s’est fixé comme objectif tout en maintenant un niveau de sanction conséquent  contre les opérateurs, de contraindre ces derniers à accroître substantiellement  les investissements consacrés à la modernisation et à la performance de leurs  réseaux de télécommunications en vue de satisfaire les besoins et les intérêts  de l’ensemble des consommateurs sans discrimination fondée notamment sur  la localisation géographique.

Tags: l’Artp
Share196Tweet123
Senegal7 Post

Senegal7 Post

  • Accueil
  • Actualités
  • Politique
  • Société
  • International
  • Videos
  • Sports
  • People
Call us: +1 234 JEG THEME

Copyright © 2026 SENEGAL7.

Welcome Back!

Login to your account below

Forgotten Password?

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
No Result
View All Result
  • Accueil
  • Actualités
  • Politique
  • Société
  • International
  • Videos
  • Sports
  • People

Copyright © 2026 SENEGAL7.